MOA International Incorporated Association, Société de droit japonais
Numéro de dépôt :
95587872
Date de dépôt :
13/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2025
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 septembre 1995 par la société étrangère MOA International Incorporated Association
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-42 du 20 octobre 1995.
Le déposant est la société étrangère MOA International Incorporated Association domicilié(e) 9-1, Taharahoncho, Atami, Shizuoka - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587872.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOA International Incorporated Association, Société de droit japonais - 9-1, Taharahoncho, Atami, Shizuoka - Japon
Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296848 - Publication au BOPI 2005-09-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08
Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42
Inscription le 28 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528340 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2015 n°2596197 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-01
Papier et carton bruts; papier et carton mi-ouvrés; papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie; produits de l'imprimerie; imprimés; journaux; périodiques; livres, publications; photographies; dessins; images; papeterie; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire, dessiner, effacer et corriger; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire; articles de bureau (autres que les meubles); articles pour reliures; reliures; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autre que les appareils); papier et carton d'emballage; boîtes et tubes en carton; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, tous pour contact alimentaire, pour conditionnement, pour plastification de documents, pour emballage, pour identification de produits et/ou pour expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons; papier hygiénique; couches, langes et couches-culottes à jeter, en papier, cellulose et/ou matières plastiques; sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); grains (céréales); céréales en grains non travaillés; graines (semences); bulbes; animaux vivants; mollusques, coquillages et crustacés (vivants); fruits et légumes frais; noix comestibles (non prarées); plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt; ufs à couver
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
